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Questions/réponses sur les enjeux liés au legs et à la succession pour votre Église

Le legs et la succession sont des sujets qui peuvent être complexes et source de nombreuses interrogations. Que vous soyez en train de préparer votre testament, de gérer une succession ou de vous renseigner sur les droits et les obligations des héritiers, il est normal de se poser des questions. Cette FAQ a pour but de répondre aux questions les plus fréquentes sur ces sujets et de vous aider à mieux comprendre les enjeux liés au legs et à la succession pour votre Église catholique à Genève.

Pourquoi les legs et les successions sont-ils essentiels pour l’Eglise catholique romaine-Genève (ECR) ?

L’Eglise catholique romaine-Genève (ECR) ne reçoit pas d’aides de l’État ni du Vatican et ne compte que sur les dons des fidèles pour assurer les salaires de ses prêtres et agents pastoraux laïcs qui œuvrent dans les paroisses et les aumôneries.

Quelle différence fait-on entre un legs et un héritage?

Avec un legs, vous spécifiez dans votre testament le montant fixe qui doit aller à « Eglise catholique romaine-Genève (ECR)». Avec un héritage, vous léguez par exemple une partie de vos biens à l’ECR, et devient par conséquent l’héritier ou le cohéritier. Vous indiquez le pourcentage du quota librement disponible que l’ECR reçoit.

A quoi sert le legs ?

Votre legs à l’ECR permet d’assurer demain les salaires de ses prêtres et agents pastoraux.  Il lui permet d’éveiller à la foi les tout-petits, d’apporter les sacrements aux familles et aux couples, ou encore de soutenir les personnes confrontées à des situations difficiles.

Que peut-on léguer à l’ECR?

On peut léguer à l’ECR des biens immobiliers, des valeurs mobilières, une somme d’argent, une assurance-vie, des meubles, des œuvres d’art, des bijoux, des droits d’auteur etc.        

Quels conseils puis-je recevoir de l’ECR ?

A l’Église catholique romaine-Genève, une personne de contact dédiée se tient à votre entière disposition pour toute question liée au legs et à la transmission, des modèles de testament et toute information complémentaire. N’hésitez pas à la contacter au 022 319 43 55 ou audrey.brasier@ecr-ge.ch

Comment l’ECR répond-elle à mes souhaits après mon décès ?

Le moment venu, l’ECR répond aux souhaits que vous aurez exprimés au préalable. Il peut s’agir d’intentions de prière lors de la célébration de la messe ou d’une messe votive.

A quoi sert la réforme du droit successoral de janvier 2023 ?

Une modification du droit des successions est entrée en vigueur le 1er janvier 2023. Son principal objectif est de permettre une plus grande liberté de disposer de ses biens lors de son décès. En particulier la volonté du Parlement était de donner plus de souplesse et de liberté au testateur, en pensant notamment à ceux qui souhaitent aider des œuvres d’utilité publique lors de leur décès.

Que dois-je faire concrètement si je veux soutenir « l’Eglise catholique romaine-Genève (ECR)» dans mon testament ?

Le testament doit toujours être entièrement rédigé à la main, daté et signé. Une personne de contact dédiée se tient à votre entière disposition pour toute question, modèle de testament et information complémentaire. N’hésitez pas à la contacter au 022 319 43 55 ou par email audrey.brasier@ecr-ge.ch

Que se passe-t-il avec les impôts, l’exonération fiscale s’applique-t-elle ?

Une organisation d’utilité publique, telle que l’ECR, bénéficie d’une exonération fiscale. Si elle perçoit une donation ou une succession, elle n’a donc pas d’impôts à payer. Toutes les œuvres qui ont une vocation scientifique, culturelle, philanthropique ou religieuse bénéficient en principe d’une telle exonération d’impôts. Il n’y a ainsi pas de droits de succession à payer à l’administration fiscale à Genève pour l’ECR.

En donnant à l’Eglise, est-ce que je déshérite mes proches ?

Non, vous ne déshéritez pas vos proches en léguant une partie de votre patrimoine à l’ECR. Votre legs à l’ECR est la dernière façon de continuer à faire du bien, comme nous l’avons fait tout au long de notre vie.

 

Photo de Matthias Zomer

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06/06 ─ Brou André Seigneur je te confie le résultat du concours d entrée à l INJS de mon fils Fernand et la préparation d Angèle et de Camille à leur concours. Soit leur source d inspiration et accorde leur les moyens pour la réalisation de leur projet. Dieu de gloire que ta volonté soit faite 705/06 ─ Crescence Dieu d'amour et de bonté, ma maison est dans un trouble profond; mes fils m'ont complètement rejeté j'ai l'âme en peine c'est entre tes main que je dépose ma maison O Seigneur je te prie restaure la, ouvre nous les portes à la paix, à la réconciliation et à l'unité parfaite à l'exemple de la Sainte famille de Nazareth. Bénis soit ton saint nom ét705/06 ─ Charles-Albert Mon DIEU, merci pour ce que tu amène vers moi, les défis ainsi que les combats. Pardonne mes erreurs et mauvaises pensées. Je te demande de guidé mes choix pour qu'il me dirige dans ta lumière. Mon esprit tourmenté me donne envie de disparaître. Amène du positif sur nous tous. AMEN. 304/06 ─ Veronique Chère Vierge Marie, Protege-moi de l'autodestruction. Fais que je ne dérape pas, j'ai peur de blasphémer contre l'esprit Saint, juste pour m'autodétruire. Ce serait trop grave, je ne veux pas la mort de l'âme et je ne veux pas céder à Satan. Donne-moi la force de briller dans l'Esprit Saint et de l'aimer sans faille pour l'éternité.504/06 ─ Juan Seigneur, libère-moi de l'emprise de l'alcool. Donne-moi la force de résister à la tentation et la clarté d'esprit pour choisir une vie sobre. Guide-moi vers le chemin de la guérison et entoure-moi d'un soutien aimant. Je te remets ma vie, confiant en ta grâce pour une transformation durable. Amen.304/06 ─ Françoise Grand Saint Antoine, toi qui viens en aide pour retrouver les objets perdus ou égarés, fait moi retrouver rapidement mon portefeuille qui contient ma carte d'identité et pas mal d'argent. STP. éclaire mon esprit et guide mes pas vers l'endroit où il se trouve. Je te remercie d'avance et met toute ma confiance et mes espoirs en toi. MERCI303/06 ─ Laurent Seigneur, Je te demande la grâce de me donner la guérison, la paix et la joie. Je t'implore Seigneur d'accomplir tes promesses pour moi et de jeter un regard de bonté et de miséricorde sur ma triste existence. Merci Seigneur.402/06 ─ Virginie Bonjour excusez moi que Dieu vous bénisse j ai un voyage en vue depuis des années ceux qui devrait s occuper de mon voyage la traîne priez pour moi afin les gens qui s occupaient.ne négligent pas jusqu à l obtention de mon visa pour l l Europe302/06 ─ Barbara Mon Dieu tout puissant, je te prie de venir en aide à mon cher et tendre mari Alain, qu’il soit protégé et aimé. Je te remercie mon Dieu tout puissant. Amen401/06 ─ Noëlla J’ai une amie qui a une otite maligne mais non cancereuse depuis 4 mois. Elle consulte DES ORL. Présentement est a à se faire 3 intraveineuses psr jour pendant 8 semaines. Il n’y a aucune amëlioration. Très très douloureux oreilles et maux de tête. Qu’est-ce qui empêche la guërison. ? Par le nom tout puissant de Jésus et l’intercession de Marie sVp3